AP, AC, CCC … C' quoi 🤔 ?

« Au fait tu es allé.e à la dernière assemblée populaire sur l’artificialisation des sols ? »

« Mais oui tu sais, la création d’une assemblée citoyenne chargée de décider des mesures à mettre en place et garante d’une transition juste et équitable, c’est notre 4ème revendication ! »

« Les propositions de la Convention Citoyenne pour le Climat ont été complètement vidées de leur contenu ! »

Ces concepts te paraissent flous ? Pas de soucis, on fait le point 😉

Assemblée Populaire et Assemblée citoyenne sont deux processus similaires de débat public.

Ils permettent à chacun.e d’exprimer ouvertement ses idées, dans le cadre d’une atmosphère bienveillante et inclusive. Ces deux dispositifs ne doivent cependant pas être confondus :

C’est quoi une Assemblée Populaire (ou AP pour les intimes) ?

Définition :

Une assemblée populaire c’est un rassemblement de personnes s’exprimant de façon organisée et partageant leurs humeurs et idées sur divers sujets. C’est une façon de s’auto-organiser pour débattre et prendre des décisions collectivement, où chaque voix peut être entendue et également considérée, sans qu’aucun individu ou groupe ne puisse prendre l’ascendant.

Objectif :

Une assemblée populaire peut se tenir à peu près n’importe où, selon des modalités très différentes, en fonction de ses participant.es. Elles peuvent être des assemblées de quartier pour répondre aux besoins de ses habitant.es, des points de ralliement et de débat au sein d’un espace public (une place, un rond-point, etc.), des assemblées générales visant à définir les modalités d’une action directe, et bien d’autre chose encore. Elles peuvent ouvrir un dialogue avec les pouvoirs publics comme agir en totale autonomie vis-à-vis de ceux-ci, être ouvertes au plus grand nombre comme se restreindre aux participant.es d’une action de désobéissance. Tout dépend de leurs objectifs !

Déroulé :

Elles se déroulent en général comme suit :

1. Présentation de l’ordre du jour et du cadre de discussion reposant sur l’inclusivité, la confiance mutuelle entre participant.e.s et l’écoute active de chacun.e
2. Délibération en petit groupe pour faciliter la participation de tous.te.s
3. Restitution et échange sur le devenir des résultats de la délibération

Exemples :

En fait, sans le savoir, tu connais déjà des exemples d’assemblées populaires : Printemps arabes, Occupy Wall Street, les Indignés, Y’en a marre, Nuit debout, les Gilets Jaunes … tous ces mouvements se sont appuyés sur la réalisation d’AP pour permettre à chacun.e de s’exprimer librement et pour décider collectivement des actions de suite.

C’est quoi une Assemblée Citoyenne (ou AC pour les intimes) ?

Définition :

Une assemblée citoyenne c’est un rassemblement éphémère et indépendant d’au moins 100 citoyen.ne.s tiré.e.s au sort, représentant la population dans toute sa diversité, devant répondre à une question précise, en lien direct avec une décision politique d’intérêt national.

Objectif :

Les assemblées citoyennes ont pour objectif de compléter le régime électoral représentatif en orientant les décisions de ses élu.e.s (voire de celles du peuple par référendum), grâce à un processus délibératif permettant l’expression de citoyen.ne.s aux points de vue différents. Indemnisé.e.s comme dans le cas d’un jury d’assise, les citoyen.ne.s peuvent être tiré.e.s au sort en fonction de leur genre, de leur âge, de leur niveau de diplôme en encore de leur lieu d’habitation. Les décisions qui en découleront de l’assemblée seront considérées comme justes et légitimes, parce qu’issues d’une délibération « éclairée », entre citoyen·ne.s « raisonné·es » et impartiaux·ales.

Déroulé :

Elles se déroulent comme suit :

1 - Écoute et apprentissage à travers la présentation des avis contradictoires des expert.e.s et des groupes/personnes directement concerné.e.s par la problématique en jeu

2 - Délibérations rigoureuses et inclusives, accompagnées par une équipe de facilitation

3 - Restitution des propositions des citoyen.ne.s au gouvernement qui décide de les appliquer ou, dans certains cas, de les soumettre à référendum

Ce processus peut s’étaler sur plusieurs sessions différentes, et reste transparent pour l’ensemble de la population.

Exemples :

Les assemblées citoyennes sont des dispositifs ayant déjà fait leur preuve dans de nombreux pays depuis maintenant près de 20 ans. L’un des exemples les plus couramment cités est celui de l’Assemblée citoyenne irlandaise qui a permis d’autoriser l’avortement et le mariage homosexuel au sein d’un pays pourtant très conservateur sur ces questions.

Notre page plus détaillée sur les Assemblées Citoyennes

Vidéo d’Extinction Rebellion UK expliquant les raisons de la revendication et la légitimité des Assemblées Citoyennes. (sous titrée en français)

Le cas de la CCC

La Convention Citoyenne pour le Climat est l’exemple le plus récent en France d’Assemblée Citoyenne. Il diffère cependant de ce que nous souhaitons mettre en avant au travers de la campagne Démocratie Sans Filtre, et met plus largement au sein d’XR, le point de divergence majeur étant que nous revendiquons une assemblée décisionnaire et non consultative comme l’a été la CCC.

La Convention Citoyenne pour le Climat, 2020.

Photos © Assemblée des GJ, La Dépêche ; La Convention Citoyenne pour le Climat, CESE-Katrin Baumann